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Marques déposées par monsieur Francis Arsene
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L'ART DU ZINC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DU ZINC
M. Francis Arsene

Numéro de dépôt :
3995013
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2023
L\'ART DU ZINC de Francis Arsene

Présentation de la marque L'ART DU ZINC

Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par monsieur Francis Arsene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ART DU ZINC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur Francis Arsene domicilié(e) 196 Boulevard de Charonne - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francis Arsene domicilié(e) 196 Boulevard de Charonne - 75020 - Paris - France.

La marque L'ART DU ZINC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU ZINC est expirée depuis le 3 avril 2023.

Francis Arsene a également déposé les autres marques suivantes : ARTZINC , ART ZINC , A fleur de toît


M. Francis Arsene - 196 Boulevard de Charonne - 75020 - Paris - France


M. Francis Arsene - 196 Boulevard de Charonne - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.